Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 octobre 2026

Éditeur

Le site syndicool.fr et l'application app.syndicool.fr sont édités par [raison sociale ou nom de l'entrepreneur], [forme juridique et capital], immatriculé sous le numéro [SIREN / RCS], dont le siège est situé [adresse].

Directeur de la publication : [nom]. Contact : bonjour@syndicool.fr.

TVA : [numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »].

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par Railway Corporation (railway.com), sur des serveurs situés dans l'Union européenne (Pays-Bas).

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, logos et le logiciel Syndicool sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les données saisies par les utilisateurs restent la propriété de leur copropriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.